Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion Cake Design
Madame Emilie LEJEUNE

Numéro de dépôt :
4462269
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Passion Cake Design de Emilie LEJEUNE

Présentation de la marque Passion Cake Design

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par madame Emilie LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Cake Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Emilie LEJEUNE domicilié(e) 5 impasse Leydier - 34130 - CANDILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie LEJEUNE domicilié(e) 5 impasse Leydier - 34130 - Candillargues - France.

La marque Passion Cake Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Cake Design arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

Emilie LEJEUNE a également déposé les autres marques suivantes : La Coyote


Madame Emilie LEJEUNE - 5 impasse Leydier - 34130 - CANDILLARGUES - France


Madame Emilie LEJEUNE - 5 impasse Leydier - 34130 - Candillargues - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 30 avril 2019 - Retrait partiel n°755328 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Matériel pour artistes ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; tampons encreurs ; pochoirs et tampons encreurs ; décoration en papier pour gâteau ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle; ustensiles de cuisine ; emporte-pièces (article de cuisine) ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; pochoirs, décoration en papier pour gâteaux ; ustensiles de cuisine destinés à la décoration de gâteaux, de pâtisserie ; statues en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en céramique, en faïence ou en verre ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; Services de vente au détail ou en gros, y compris à distance via Internet ou par correspondance, de colorants pour boissons ou aliments, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, assiettes, tasses, soucoupes, plats, poivriers, salières, sucriers, verres à boire, batteries de cuisine, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, services à thé, services à café, moules à gâteaux, emporte-pièces (article de cuisine) pour cuisiner, pochoirs pour décorer, casseroles et poêles (ustensiles de cuisine), de pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat, de vêtements pour cuisiniers, à savoir tabliers de cuisine, toques de cuisinier, salopettes de cuisinier, pantalon de cuisinier, vestes de cuisinier, d'accessoires de décoration, à savoir chemins de table, bougies, guirlandes, serviettes, nappes, ballons, de feutres alimentaires, de sprays alimentaires, peintures alimentaires, sucre cristallisé. comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; location d'espaces publicitaires; publicité télévisée; distribution de matériel publicitaire (prospectus, d'échantillons); reproduction de documents; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; Diffusion et distribution de flyers publicitaire; Distribution et Affichage d’affiche promotionnel; publicité en ligne sur les réseaux sociaux ; publication de textes publicitaires; publication de textes publicitaires sur les réseaux sociaux.